Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMARDEL
Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL) Société anonyme

Numéro de dépôt :
3327441
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2014
SEMARDEL de Société d\'Economie Mixte d\'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL

Présentation de la marque SEMARDEL

Déposée le 26 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL domicilié(e) Ecosite de Vert-le-Grand,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 984 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMARDEL A l'attention de M. Marc F. BESNARD domicilié(e) Ecosite de Vert-le-Grand, BP no 2,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France.

La marque SEMARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMARDEL est expirée depuis le 26 novembre 2014.

Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL a également déposé les autres marques suivantes : SEMARDEL , ECHO-SITE , SEMARDEL ENVIRONNEMENT SERVICE


Société d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL) Société anonyme - Ecosite de Vert-le-Grand,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France - SIREN 331984641


SEMARDEL A l'attention de M. Marc F. BESNARD - Ecosite de Vert-le-Grand, BP no 2,91810 VERT-LE-GRAND - 91810 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Conteneurs métalliques. Installations de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures. Camions de collecte des déchets et des ordures. Conteneurs non métalliques. Conteneurs plastiques. Poubelles. Gestion administrative et technique de centres de tri de déchets. Gestion administrative et technique d'unités de stockage de déchets et d'ordures, de centres de traitement, de valorisation, de destruction des déchets et des ordures. Services d'entretien et de maintenance de véhicules de collecte et transport d'ordures ménagères, de déchets industriels banals et de produits valorisables. Transport de déchets. Informations en matière de collecte, de transport, de traitement et d'élimination de déchets. Collectes et enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels banals. Mise à disposition de réceptacles, bennes et compacteurs pour collecter et transporter les papiers et les cartons destinés à être recyclés. Collecte et destruction de documents confidentiels, archives… Location de bennes et de compacteurs. Location de bacs et de conteneurs. Services de collecte, de transport, de tri, de conditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, solides, ordures ménagères, déchets de démolition (transformation). Services de décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits périssables. Services de stockage des déchets en décharge. Services de traitement et de transformation des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, solides, et informations en ces domaines. Services de compostage des ordures et des déchets. Service de valorisation énergétique (production d'électricité et de vapeur) par incinération des déchets. Services de destruction des ordures et des déchets. Traitement des ordures ménagères. Traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, maturage, criblage. Curage, pompage et assainissement de déchets. Production d'énergie, y compris d'électricité issue de la valorisation énergétique des déchets. Production d'énergie, y compris d'électricité, à partir du biogaz issu de déchets. Exploitation sous toutes ses formes de carrières de pierres à bâtir, sables, cailloux, et en général de toutes substances minérales non classées dans les mines ou minières. Conseils et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la collecte, du traitement, de l'élimination, de la valorisation, du stockage des déchets et des ordures ménagères. Conseils, assistance (conseil) et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la propreté et l'environnement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.